Marque renouvelée - Marque en vigueur

santé PLUS
SWEETHOME, SAS

Numéro de dépôt :
3548204
Date de dépôt :
08/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2028
santé PLUS de SWEETHOME

Présentation de la marque santé PLUS

Déposée le 8 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SWEETHOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « santé PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-07 du 15 février 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SWEETHOME domicilié(e) 1 BIS RUE VICTOR HUGO - 59115 - LEERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 374 803 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARGYMARK, Mme PIRES CELINE domicilié(e) 52 BOULEVARD SEBASTOPOL - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque santé PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3548204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque santé PLUS arrivera à expiration en date du 8 janvier 2028.

SWEETHOME a également déposé les autres marques suivantes : BO DI LI , Ménage à 3 , Le ménage à 3 , Le ménage à trois , m ménage à trois , fleur de bambou , Bien Servi ménage et bricolage à domicile , P TIT LIT LE SOMMEIL DES TOUT-PETITS , ALLERGO STOP PREVENTION DES ALLERGIES 100 % NATURELLE , Ménage à trois


SWEETHOME, SAS - 1 BIS RUE VICTOR HUGO - 59115 - LEERS - France - SIREN 339374803


ARGYMARK, Mme PIRES CELINE - 52 BOULEVARD SEBASTOPOL - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet partiel n°488034 - Publication au BOPI 2008-12-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Inscription le 15 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598868 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15

Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643461 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2018 n°2668845 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-12

Fauteuils à usage dentaire ;

Coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).